Ce que signifie la règle
Le bloc du prix brut d'une ligne peut afficher une remise sur le prix (BT-147), c'est-à-dire le montant retiré du prix avant remise pour obtenir le prix unitaire net. Dans chaque ram:GrossPriceProductTradePrice, le contrôle compte les éléments ram:AppliedTradeAllowanceCharge dont ram:ChargeIndicator/udt:Indicator contient exactement le texte false. Il accepte zéro ou un de ces éléments et échoue à partir de deux. Il s'applique aux profils Basic et EN 16931. Il ne s'agit pas des remises de ligne.
Pourquoi elle compte
Ces profils prévoient une seule remise facultative sur le prix dans chaque bloc de prix avant remise. Répéter cet élément dépasse la limite autorisée.
Comment corriger
Calculez la réduction totale entre le prix avant remise et le prix après remise, en conservant la même quantité de base du prix. Enregistrez cette réduction comme une seule remise sur le prix. Si les remises s'appliquent successivement, n'additionnez pas simplement leurs pourcentages. Si vous produisez le XML vous-même, gardez au plus un ram:AppliedTradeAllowanceCharge dont ram:ChargeIndicator/udt:Indicator contient exactement le texte false dans chaque ram:GrossPriceProductTradePrice. Exportez de nouveau, puis vérifiez le prix et les calculs de la ligne.
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Le texte publié de la règle
Element variant 'ram:AppliedTradeAllowanceCharge[ram:ChargeIndicator/udt:Indicator="false"]' may occur at maximum 1 times. Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| Factur-X 1.09 BASIC | 1.0.9-2 |
| Factur-X 1.09 EN 16931 | 1.0.9-2 |
| ZUGFeRD 2.5 BASIC | 2.5.2 |
| ZUGFeRD 2.5 EN 16931 | 2.5.2 |
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Règles liées
- FX-SCH-A-000275 L'unité du prix brut doit être un code accepté
- FX-SCH-A-000276 Une seule quantité facturée par ligne
- FX-SCH-A-000277 La période de référence d'une pénalité de retard doit avoir un code d'unité
- FX-SCH-A-000278 Chaque ligne doit avoir un seul jeu d'informations de TVA
- FX-SCH-A-000279 Un seul bloc de total par ligne
- FX-SCH-A-000282 Le schéma de l'objet facturé doit être un code accepté