Ce que signifie la règle
Le bloc des totaux (SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation) contient le montant total de la facture hors TVA (BT-109) dans l'élément TaxBasisTotalAmount. C'est la base sur laquelle la TVA est calculée. Le contrôle l'autorise au plus une fois.
Pourquoi elle compte
La TVA se calcule sur ce chiffre. Avec deux valeurs, le destinataire ne sait pas quelle base est la bonne, et la TVA comme le net à payer deviennent douteux. C'est une erreur bloquante, la facture est rejetée.
Comment corriger
Un logiciel de facturation calcule normalement ce total pour vous. Un doublon vient donc le plus souvent d'un défaut d'export ou d'une modification manuelle. Recréez et exportez la facture. Si vous modifiez le XML vous-même, supprimez l'élément TaxBasisTotalAmount en trop et gardez celui qui correspond à la somme des montants des lignes, moins les remises globales, plus les frais globaux.
Le texte publié de la règle
TaxBasisTotalAmount shall occur at most once in SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation. Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (CII) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |
Vérifier votre fichier
Règles liées
- CII-SR-481 Le montant d'arrondi ne doit figurer qu'une fois
- CII-SR-482 Le total TTC de la facture ne doit figurer qu'une fois
- CII-SR-483 Le montant d'information ne doit figurer qu'une fois
- CII-SR-484 Le montant déjà payé ne doit figurer qu'une fois
- CII-SR-485 Le montant total de remise ne doit figurer qu'une fois
- CII-SR-486 Le total combiné des remises et frais ne doit figurer qu'une fois