Ce que signifie la règle
Le bloc des totaux (SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation) peut contenir un montant supplémentaire dans l'élément InformationAmount. Il est donné à titre d'information et ne fait pas partie des totaux que la norme EN 16931 utilise pour ses calculs. Cette norme ne lui associe aucun terme métier, si bien que la plupart des factures ne le comportent pas. Le contrôle l'autorise au plus une fois.
Pourquoi elle compte
Si le même élément figure deux fois, le destinataire ne sait pas quelle valeur retenir. C'est une erreur bloquante, la facture est donc rejetée même si ce chiffre n'est qu'une information.
Comment corriger
Déterminez si quelqu'un a besoin de ce chiffre. Sinon, supprimez InformationAmount des totaux. Si oui, gardez-en un seul. Un doublon vient le plus souvent d'un défaut du logiciel qui a exporté le fichier. Si vous ne pouvez pas modifier le fichier vous-même, demandez à l'éditeur de corriger l'export.
Le texte publié de la règle
InformationAmount shall occur at most once in SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation. Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (CII) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |