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Bloquante

CII-SR-483: Le montant d'information ne doit figurer qu'une fois

En bref

Bloquante : échec aux vérifications sélectionnées.

CII-SR-483 signifie que les totaux de la facture contiennent plus d'une fois l'élément supplémentaire InformationAmount. Conservez-en un seul, ou supprimez-le si personne n'en a besoin.

Sur cette page

Ce que signifie la règle

Le bloc des totaux (SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation) peut contenir un montant supplémentaire dans l'élément InformationAmount. Il est donné à titre d'information et ne fait pas partie des totaux que la norme EN 16931 utilise pour ses calculs. Cette norme ne lui associe aucun terme métier, si bien que la plupart des factures ne le comportent pas. Le contrôle l'autorise au plus une fois.

Pourquoi elle compte

Si le même élément figure deux fois, le destinataire ne sait pas quelle valeur retenir. C'est une erreur bloquante, la facture est donc rejetée même si ce chiffre n'est qu'une information.

Comment corriger

Déterminez si quelqu'un a besoin de ce chiffre. Sinon, supprimez InformationAmount des totaux. Si oui, gardez-en un seul. Un doublon vient le plus souvent d'un défaut du logiciel qui a exporté le fichier. Si vous ne pouvez pas modifier le fichier vous-même, demandez à l'éditeur de corriger l'export.

Le texte publié de la règle

InformationAmount shall occur at most once in SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation.

Où cette règle s’applique

Jeu de règles Version
EN 16931 (CII) 1.3.17
XRechnung 3.0 (CII) 3.0.2
NLCIUS (CII) 1.0.3.13
France CTC (CII) 1.4.0-04
Texte de la règle issu de phive-rules 4.6.4.

Vérifier votre fichier

Déposez votre facture électronique pour voir si CII-SR-483 échoue encore, et quelles autres règles échouent.

Mis à jour le 6 novembre 2026