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Avertissement

CII-SR-102: Omettre les blocs de produits inclus

En bref

Avertissement : à vérifier.

CII-SR-102 signale la présence de ram:IncludedReferencedProduct dans les informations sur l'article d'une ligne de votre facture CII, par exemple pour énumérer les éléments d'un lot. Retirez ces blocs. Si vous souhaitez décrire le contenu du lot, utilisez la description de l'article (BT-154).

Sur cette page

Ce que signifie la règle

Sur une ligne de facture (BG-25), les informations sur l'article (BG-31) contiennent un ou plusieurs produits inclus (IncludedReferencedProduct), par exemple les éléments d'un lot. La règle vérifie qu'aucun n'est présent.

Pourquoi elle compte

La syntaxe CII d'EN 16931 n'utilise pas ces blocs de références à des produits inclus dans les informations sur l'article. Cette restriction n'interdit pas de décrire le contenu d'un lot dans la description de l'article (BT-154).

Comment corriger

Retirez tous les éléments ram:IncludedReferencedProduct des informations sur l'article. Si vous souhaitez conserver la liste des composants, indiquez-la dans la description de l'article (BT-154). Si les composants sont facturés séparément, donnez à chacun sa propre ligne de facture. Exportez le fichier corrigé et vérifiez-le à nouveau.

Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique

Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée

Le texte publié de la règle

IncludedReferencedProduct should not be present

Où cette règle s’applique

Jeu de règles Version
EN 16931 (CII) 1.3.17
XRechnung 3.0 (CII) 3.0.2
NLCIUS (CII) 1.0.3.13
France CTC (CII) 1.4.0-04
Texte de la règle issu de phive-rules 4.6.4.

Vérifier votre fichier

Déposez votre facture électronique pour voir si CII-SR-102 échoue encore, et quelles autres règles échouent.

Mis à jour le 6 novembre 2026