Ce que signifie la règle
Le contrôle recherche ram:Subject dans ram:AssociatedDocumentLineDocument/ram:IncludedNote sur une ligne de facture. Sa présence déclenche l'avertissement, même si l'élément est vide. BT-127 correspond au texte de la note, dans ram:Content. Le message officiel parle de CategoryCode, mais le contrôle porte sur ram:Subject.
Pourquoi elle compte
La norme EN 16931 représente la note de ligne par son texte (BT-127), sans élément d'objet séparé.
Comment corriger
Dans la note concernée, reportez tout texte utile de ram:Subject dans ram:Content, sans effacer le texte déjà présent. Retirez ensuite ram:Subject de ram:IncludedNote, puis exportez et vérifiez de nouveau le fichier CII.
Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique
Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée
Le texte publié de la règle
CategoryCode should not be present Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (CII) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |
Vérifier votre fichier
Règles liées
- CII-SR-044 Pas de code de contenu dans une note de ligne
- CII-SR-045 Pas d'identifiant générique sur l'article d'une ligne
- CII-SR-046 L'identifiant standard d'un article doit avoir son schéma
- CII-SR-048 Pas de champ séparé pour le numéro du fabricant
- CII-SR-049 Pas de nom commercial séparé sur l'article d'une ligne
- CII-SR-050 Pas de champ séparé pour le code de type de produit