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Avertissement

CII-SR-048: Pas de champ séparé pour le numéro du fabricant

En bref

Avertissement : à vérifier.

CII-SR-048 est un avertissement : une ligne de facture CII contient un numéro de produit attribué par le fabricant dans ram:ManufacturerAssignedID. Retirez cet élément séparé. Si vous devez conserver le numéro, placez-le dans la description de l'article, ou dans l'identifiant d'article du vendeur s'il remplit réellement ce rôle.

Sur cette page

Ce que signifie la règle

Le contrôle vérifie que les informations sur l'article d'une ligne (BG-31, ram:SpecifiedTradeProduct) ne contiennent pas d'élément enfant direct ram:ManufacturerAssignedID. La norme EN 16931 prévoit des identifiants distincts pour le vendeur (BT-155), l'acheteur (BT-156) et les identifiants standard (BT-157).

Pourquoi elle compte

La norme EN 16931 ne prévoit pas de champ séparé pour cet identifiant attribué par le fabricant.

Comment corriger

Si le numéro du fabricant est aussi celui sous lequel vous vendez le produit, utilisez-le comme identifiant d'article du vendeur (BT-155, ram:SellerAssignedID). Sinon, écrivez-le dans la description de l'article (BT-154, ram:Description), par exemple sous la forme « Réf. fabricant 12345 », ou omettez-le. Retirez ram:ManufacturerAssignedID, puis exportez et vérifiez de nouveau le fichier.

Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique

Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée

Le texte publié de la règle

ManufacturerAssignedID should not be present

Où cette règle s’applique

Jeu de règles Version
EN 16931 (CII) 1.3.17
XRechnung 3.0 (CII) 3.0.2
NLCIUS (CII) 1.0.3.13
France CTC (CII) 1.4.0-04
Texte de la règle issu de phive-rules 4.6.4.

Vérifier votre fichier

Déposez votre facture électronique pour voir si CII-SR-048 échoue encore, et quelles autres règles échouent.

Mis à jour le 6 novembre 2026