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Avertissement

CII-SR-050: Pas de champ séparé pour le code de type de produit

En bref

Avertissement : à vérifier.

CII-SR-050 est un avertissement : le produit d'une ligne de facture CII porte un code de type dans ram:TypeCode. Retirez cet élément. Si sa signification est utile, conservez-la dans une classification appropriée, la description de l'article ou un attribut de l'article.

Sur cette page

Ce que signifie la règle

Le contrôle vérifie que les informations sur l'article d'une ligne (BG-31, ram:SpecifiedTradeProduct) ne contiennent pas d'élément enfant direct ram:TypeCode. Il porte sur la présence de l'élément, pas sur la valeur du code.

Pourquoi elle compte

La norme EN 16931 n'utilise pas ram:TypeCode à cet endroit. Une classification ou une caractéristique descriptive dispose d'un emplacement distinct.

Comment corriger

Retirez ram:TypeCode. Si le code relève d'une classification reconnue comme CPV ou UNSPSC, utilisez ram:DesignatedProductClassification/ram:ClassCode pour l'identifiant de classification de l'article (BT-158), avec le listID approprié. Sinon, écrivez toute signification utile dans la description de l'article (BT-154, ram:Description) ou comme attribut de l'article (BG-32), ou omettez-la. Exportez et vérifiez de nouveau le fichier.

Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique

Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée

Le texte publié de la règle

TypeCode should not be present

Où cette règle s’applique

Jeu de règles Version
EN 16931 (CII) 1.3.17
XRechnung 3.0 (CII) 3.0.2
NLCIUS (CII) 1.0.3.13
France CTC (CII) 1.4.0-04
Texte de la règle issu de phive-rules 4.6.4.

Vérifier votre fichier

Déposez votre facture électronique pour voir si CII-SR-050 échoue encore, et quelles autres règles échouent.

Mis à jour le 6 novembre 2026