Ce que signifie la règle
Compte les enfants directs ram:TypeCode de rsm:ExchangedDocument et exige qu'il y en ait exactement un. Cet élément porte le code du type de document (BT-3). Cette règle ne vérifie ni si sa valeur est vide ni si le code est autorisé.
Pourquoi elle compte
BT-3 distingue les types de documents, par exemple 380 pour une facture, 381 pour un avoir et 389 pour une facture établie en autofacturation. Le nombre d'éléments et les valeurs de code autorisées font l'objet de vérifications distinctes.
Comment corriger
Ajoutez ram:TypeCode dans rsm:ExchangedDocument s'il est absent, ou supprimez les éléments TypeCode supplémentaires à cet endroit. Renseignez le code correspondant à votre type de document parmi ceux autorisés par les règles applicables à votre facture. Vérifiez de nouveau le fichier.
Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique
Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée
Le texte publié de la règle
TypeCode must exist exactly once Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (CII) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |
Vérifier votre fichier
Règles liées
- CII-SR-015 Supprimez l'élément DateTime de la date de facture
- CII-SR-016 Supprimez l'indicateur de copie
- CII-SR-017 Supprimez l'élément Purpose du document
- CII-SR-018 Pas d'indicateur d'exigence de contrôle
- CII-SR-019 Supprimez l'élément LanguageID du document
- CII-SR-020 Supprimez le code PurposeCode du document