Ce que signifie la règle
La règle vérifie chaque élément ram dont le nom se termine par TradeTax et émet un avertissement s'il contient un enfant direct ram:LineTotalBasisAmount. Elle ne vérifie pas les montants HT des lignes (BT-131).
Pourquoi elle compte
La règle exclut ce montant de base supplémentaire des informations de taxe CII. Les montants des lignes et les totaux de la facture sont des champs distincts.
Comment corriger
Supprimez ram:LineTotalBasisAmount de chaque élément de taxe concerné. Ne modifiez pas les montants des lignes ni le récapitulatif de TVA uniquement pour cet avertissement. Si votre logiciel ajoute cet élément, demandez à l'éditeur de corriger l'export CII. Vérifiez ensuite le fichier corrigé.
Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique
Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée
Le texte publié de la règle
LineTotalBasisAmount should not be present Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (CII) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |
Vérifier votre fichier
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- CII-DT-047 Pas de version de liste sur la catégorie de TVA d'une ligne
- CII-DT-048 Pas d'adresse de liste sur la catégorie de TVA d'une ligne
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