Ce que signifie la règle
Pour chaque élément ram dont le nom se termine par Quantity, la règle accepte l'absence de unitCode ou la présence de cet attribut sur ram:SpecifiedLineTradeDelivery/ram:BilledQuantity d'au moins une ligne de la facture. Cette seconde condition porte sur toute la facture, pas uniquement sur la même ligne. La quantité facturée et son unité correspondent à BT-129 et BT-130, la quantité de base du prix et son unité à BT-149 et BT-150. La règle vérifie la présence des attributs, pas la validité de leurs valeurs.
Pourquoi elle compte
Le code d'unité de la quantité de base du prix ne remplace pas le champ d'unité de la quantité facturée. Cette règle ne vérifie toutefois que la présence d'un attribut sur au moins une ligne.
Comment corriger
Vérifiez ram:BilledQuantity dans ram:SpecifiedLineTradeDelivery sur les lignes de facture. Renseignez le bon unitCode là où il manque, par exemple C62 pour des pièces, HUR pour des heures, DAY pour des jours, KGM pour des kilogrammes ou LTR pour des litres. Ne recopiez pas l'unité de la quantité de base du prix sans vérifier qu'elle convient à la quantité facturée. Ne retirez un unitCode d'une autre quantité que s'il est erroné ou ajouté par erreur. Exportez le fichier corrigé et vérifiez-le de nouveau.
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Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée
Le texte publié de la règle
unitCode should not be present Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (CII) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |
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