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Bloquante

CII-DT-033: Vérifiez les codes d'unité des quantités facturées

En bref

Bloquante : échec aux vérifications sélectionnées.

CII-DT-033 signifie qu'une quantité CII porte un attribut unitCode, alors qu'aucune ligne de facture n'en porte sur ram:BilledQuantity dans ram:SpecifiedLineTradeDelivery. Vérifiez les quantités facturées des lignes et renseignez l'unité appropriée là où elle manque.

Sur cette page

Ce que signifie la règle

Pour chaque élément ram dont le nom se termine par Quantity, la règle accepte l'absence de unitCode ou la présence de cet attribut sur ram:SpecifiedLineTradeDelivery/ram:BilledQuantity d'au moins une ligne de la facture. Cette seconde condition porte sur toute la facture, pas uniquement sur la même ligne. La quantité facturée et son unité correspondent à BT-129 et BT-130, la quantité de base du prix et son unité à BT-149 et BT-150. La règle vérifie la présence des attributs, pas la validité de leurs valeurs.

Pourquoi elle compte

Le code d'unité de la quantité de base du prix ne remplace pas le champ d'unité de la quantité facturée. Cette règle ne vérifie toutefois que la présence d'un attribut sur au moins une ligne.

Comment corriger

Vérifiez ram:BilledQuantity dans ram:SpecifiedLineTradeDelivery sur les lignes de facture. Renseignez le bon unitCode là où il manque, par exemple C62 pour des pièces, HUR pour des heures, DAY pour des jours, KGM pour des kilogrammes ou LTR pour des litres. Ne recopiez pas l'unité de la quantité de base du prix sans vérifier qu'elle convient à la quantité facturée. Ne retirez un unitCode d'une autre quantité que s'il est erroné ou ajouté par erreur. Exportez le fichier corrigé et vérifiez-le de nouveau.

Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique

Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée

Le texte publié de la règle

unitCode should not be present

Où cette règle s’applique

Jeu de règles Version
EN 16931 (CII) 1.3.17
XRechnung 3.0 (CII) 3.0.2
NLCIUS (CII) 1.0.3.13
France CTC (CII) 1.4.0-04
Texte de la règle issu de phive-rules 4.6.4.

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Mis à jour le 6 novembre 2026