Ce que signifie la règle
La règle signale ram:CalculatedRate dans tous les éléments ram dont le nom se termine par TradeTax, notamment dans le récapitulatif de TVA, sur les lignes, et sur les remises ou frais au niveau de la facture. Le champ du taux de TVA est ram:RateApplicablePercent, qui correspond à BT-119 dans le récapitulatif de TVA et à BT-152 sur une ligne.
Pourquoi elle compte
ram:CalculatedRate n'est pas le champ de taux de TVA utilisé par ce format CII. Cet avertissement ne confirme ni l'acceptation de la facture ni l'exactitude du calcul de TVA.
Comment corriger
Supprimez ram:CalculatedRate du bloc de taxe concerné. Lorsqu'un taux de TVA est requis, vérifiez sa valeur dans ram:RateApplicablePercent. N'ajoutez pas de taux uniquement pour faire disparaître cet avertissement et ne recopiez pas la valeur sans la vérifier. Si votre logiciel écrit cet élément, demandez à l'éditeur de corriger l'export CII. Exportez le fichier corrigé et vérifiez-le de nouveau.
Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique
Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée
Le texte publié de la règle
CalculatedRate should not be present Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (CII) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |
Vérifier votre fichier
Règles liées
- CII-DT-039 Un bloc de taxe ne devrait pas indiquer d'ordre de calcul
- CII-DT-040 Un bloc de taxe ne devrait pas contenir de quantité de base
- CII-DT-041 La base imposable d'une taxe reste dans le règlement de la facture
- CII-DT-042 Pas de montant de base unitaire dans les informations de TVA
- CII-DT-043 Pas de total de base des lignes dans les informations de TVA
- CII-DT-044 Pas de base de remises et frais dans les informations de TVA