Ce que signifie la règle
La règle examine les éléments ram dont le nom se termine par Amount, sauf ram:TaxTotalAmount. Aucun des éléments concernés ne peut porter currencyID, même si sa valeur correspond à la devise de la facture (BT-5). Les totaux de TVA dans la devise de la facture (BT-110) et dans la devise de comptabilisation de la TVA (BT-111) sont exclus de ce contrôle.
Pourquoi elle compte
La devise de la facture est indiquée en BT-5, sans être répétée sur les montants visés par cette règle. Les totaux de TVA sont traités séparément, notamment pour permettre un total dans la devise de comptabilisation de la TVA.
Comment corriger
Supprimez l'attribut currencyID des montants concernés, sauf ram:TaxTotalAmount, sans modifier leurs valeurs. Ne retirez pas les attributs de devise des totaux de TVA pour résoudre cette règle. Vérifiez que le code de devise de la facture (BT-5), par exemple EUR, est renseigné. Si votre logiciel ajoute ces attributs, demandez à l'éditeur de corriger l'export CII. Exportez le fichier corrigé et vérifiez-le de nouveau.
Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique
Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée
Le texte publié de la règle
currencyID should not be present Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (CII) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |
Vérifier votre fichier
Règles liées
- CII-DT-032 Retirez currencyCodeListVersionID des montants concernés
- CII-DT-033 Vérifiez les codes d'unité des quantités facturées
- CII-DT-034 Pas d'identifiant de liste de codes d'unité sur les quantités
- CII-DT-035 Pas d'identifiant d'organisme de liste d'unités sur les quantités
- CII-DT-036 Pas de nom d'organisme de liste d'unités sur les quantités
- CII-DT-037 Le code du type de taxe doit être VAT