Ce que signifie la règle
La vérification porte sur chaque élément ram:TypeCode du fichier, notamment le code du type de facture (BT-3). Elle échoue si l'un d'eux porte un attribut listURI, qui contient un URI identifiant la liste de codes dont le code est issu. Elle ne contrôle ni les autres attributs ni la valeur du code.
Pourquoi elle compte
La représentation CII d'EN 16931 n'utilise pas l'attribut listURI pour identifier la liste de codes sur les éléments ram:TypeCode.
Comment corriger
Ouvrez le fichier XML dans un éditeur de texte et cherchez listURI. Supprimez l'attribut de chaque élément ram:TypeCode qui en porte un, et laissez le code lui-même. Ne supprimez pas les attributs listURI des autres éléments au titre de cette règle. Enregistrez le fichier corrigé, puis vérifiez-le à nouveau.
Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique
Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée
Le texte publié de la règle
listURI should not be present Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (CII) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |
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