Ce que signifie la règle
Le test UBL porte sur chaque cac:DocumentReference d'une ligne de facture ou d'avoir. Pour les identifiants d'objet facturé (BT-128), il compte séparément les éléments cbc:ID dont l'attribut schemeID vaut AFL et ceux pour lesquels il vaut AVV. Chaque nombre doit être inférieur ou égal à un. Il ne totalise pas les identifiants de toutes les références d'une ligne et ne vérifie pas les références au niveau du document.
Pourquoi elle compte
France CTC limite AFL et AVV à un identifiant par schéma dans chaque référence de ligne.
Comment corriger
Repérez la ligne concernée et examinez les éléments cbc:ID de chacun de ses cac:DocumentReference. Dans la référence qui comporte des doublons, conservez au plus un identifiant correct avec schemeID AFL et au plus un avec schemeID AVV. Cette règle ne vous demande pas d'ajouter un schéma absent. Vérifiez de nouveau le fichier.
Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique
Le texte publié de la règle
Parmi les identifiants d’objets facturés à la ligne (BT-128), les schémas d’identification "AFL" et "AVV" ne doivent être présents qu’une seule fois chacun. Actuellement : AFL = … occurrence(s), AVV = … occurrence(s). Veuillez supprimer les doublons pour respecter la règle. Termes métier: BT-128
Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |
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