Ce que signifie la règle
Dans une ligne (BG-25), la référence de document porte l'identifiant d'objet de la ligne (BT-128), c'est-à-dire un identifiant de l'objet sur lequel repose la ligne. Une ligne peut avoir au plus un cac:DocumentReference. Le contrôle s'applique aussi aux lignes d'un avoir.
Pourquoi elle compte
EN 16931 prévoit un seul champ pour cet identifiant par ligne.
Comment corriger
Dans votre logiciel de facturation, cherchez sur la ligne les références d'objet ou de document en trop et ne gardez qu'une référence. Si vous produisez le XML vous-même, conservez un seul cac:DocumentReference dans chaque cac:InvoiceLine ou cac:CreditNoteLine. Les références à des justificatifs vont en tête de facture, dans cac:AdditionalDocumentReference, et non sur la ligne.
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Le texte publié de la règle
Document reference shall occur maximum once Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (UBL) | 1.3.17 |
| EN 16931 (UBL credit note) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) | 2026.5 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) | 2026.5 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 | 1.0.9 |
| CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 | 1.0.9 |
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