Ce que signifie la règle
Le contrôle cherche dans tout le fichier un attribut currencyCodeListVersionID. En UBL, il peut figurer sur un montant et indiquer la version de la liste des codes de devise. Cet attribut est distinct de currencyID, qui porte le code de devise d'un montant, par exemple EUR, et du code de la devise de la facture (BT-5). Cette règle vérifie la présence de currencyCodeListVersionID, pas la valeur du code de devise.
Pourquoi elle compte
La norme EN 16931 demande d'omettre l'attribut currencyCodeListVersionID dans les factures et les avoirs UBL.
Comment corriger
Cela vaut la peine d'être corrigé si l'avertissement apparaît sur chaque facture, car les montants sont partout dans une facture et l'attribut peut se répéter de nombreuses fois. Demandez à l'éditeur de votre logiciel de facturation de ne plus écrire currencyCodeListVersionID. Si vous produisez le XML vous-même, gardez currencyID sur chaque montant et retirez currencyCodeListVersionID partout où il apparaît. Exportez de nouveau et vérifiez à nouveau le fichier.
Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique
Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée
Le texte publié de la règle
Currency code list version id should not be present Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (UBL) | 1.3.17 |
| EN 16931 (UBL credit note) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) | 2026.5 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) | 2026.5 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 | 1.0.9 |
| CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 | 1.0.9 |
Vérifier votre fichier
Règles liées
- UBL-DT-25 Retirez l'attribut characterSetCode de la facture
- UBL-DT-26 Retirez l'attribut encodingCode de la facture
- UBL-DT-27 Retirez l'attribut schemeAgencyID de la facture
- UBL-DT-28 Retirez l'attribut listAgencyID de la facture
- UBL-DT-23 Omettez l'attribut uri
- UBL-DT-22 Omettez l'attribut languageLocaleID