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Avertissement

UBL-DT-10: Omettez l'attribut schemeDataURI

En bref

Avertissement : à vérifier.

UBL-DT-10 signifie que la facture contient un attribut schemeDataURI, que la norme demande d'omettre. Retirez cet attribut de votre export pour supprimer l'avertissement.

Sur cette page

Ce que signifie la règle

Le contrôle cherche dans tout le fichier un attribut schemeDataURI. En UBL, il peut figurer sur un identifiant et contenir un URI qui renvoie aux données de son schéma d'identification. Une seule occurrence n'importe où dans le fichier suffit à déclencher l'avertissement.

Pourquoi elle compte

La norme EN 16931 demande d'omettre l'attribut schemeDataURI dans les factures et les avoirs UBL.

Comment corriger

Cela vaut la peine d'être corrigé si votre logiciel ajoute cet attribut à chaque facture, car l'avertissement se répète alors sur toutes. Demandez à l'éditeur de votre logiciel de facturation de ne plus écrire schemeDataURI. Si vous produisez le XML vous-même, retirez l'attribut de chaque élément qui le porte. Exportez de nouveau et vérifiez à nouveau le fichier.

Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique

Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée

Le texte publié de la règle

Scheme data uri attribute should not be present

Où cette règle s’applique

Jeu de règles Version
EN 16931 (UBL) 1.3.17
EN 16931 (UBL credit note) 1.3.17
XRechnung 3.0 (UBL) 3.0.2
XRechnung 3.0 (UBL credit note) 3.0.2
Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) 2026.5
Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) 2026.5
SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) 2.0.3.13
SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) 2.0.3.13
France CTC (UBL invoice) 1.4.0-04
France CTC (UBL credit note) 1.4.0-04
CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 1.0.9
CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 1.0.9
Texte de la règle issu de phive-rules 4.6.4.

Vérifier votre fichier

Déposez votre facture électronique pour voir si UBL-DT-10 échoue encore, et quelles autres règles échouent.

Mis à jour le 6 novembre 2026