Ce que signifie la règle
La règle vérifie l'absence de cbc:AccountingCost dans chaque cac:Price/cac:AllowanceCharge des lignes de facture ou d'avoir, quelle que soit la valeur de l'indicateur de remise ou de frais. La règle UBL-CR-638 vérifie la forme codée, cbc:AccountingCostCode. La référence comptable de l'acheteur placée directement sur la ligne (BT-133) est hors du champ de ce contrôle.
Pourquoi elle compte
EN 16931 prévoit une référence comptable de l'acheteur pour la ligne, mais pas de référence comptable distincte pour une remise sur le prix.
Comment corriger
Supprimez cbc:AccountingCost de cac:AllowanceCharge dans cac:Price, sur chaque cac:InvoiceLine ou cac:CreditNoteLine concernée. Si l'acheteur a fourni cette référence pour l'ensemble de la ligne, renseignez-la comme référence comptable de l'acheteur (BT-133). N'y déplacez pas automatiquement une référence interne ou propre à la remise. Exportez le fichier corrigé et vérifiez-le de nouveau.
Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique
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Le texte publié de la règle
A UBL invoice should not include the InvoiceLine Item Price AllowanceCharge AccountingCost Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (UBL) | 1.3.17 |
| EN 16931 (UBL credit note) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) | 2026.5 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) | 2026.5 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 | 1.0.9 |
| CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 | 1.0.9 |
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