Ce que signifie la règle
La règle vérifie l'absence de cbc:AccountingCostCode dans chaque cac:Price/cac:AllowanceCharge des lignes de facture ou d'avoir, quelle que soit la valeur de l'indicateur de remise ou de frais. Elle ne vérifie pas la référence comptable de l'acheteur placée directement sur la ligne (BT-133).
Pourquoi elle compte
EN 16931 prévoit une référence comptable de l'acheteur pour la ligne, mais pas de code comptable distinct pour une remise sur le prix.
Comment corriger
Supprimez cbc:AccountingCostCode de cac:AllowanceCharge dans cac:Price, sur chaque cac:InvoiceLine ou cac:CreditNoteLine concernée. Si l'acheteur a fourni ce code comme référence comptable pour l'ensemble de la ligne, renseignez-le dans BT-133. N'y déplacez pas automatiquement un code interne ou propre à la remise. Exportez le fichier corrigé et vérifiez-le de nouveau.
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Le texte publié de la règle
A UBL invoice should not include the InvoiceLine Item Price AllowanceCharge AccountingCostCode Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (UBL) | 1.3.17 |
| EN 16931 (UBL credit note) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) | 2026.5 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) | 2026.5 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 | 1.0.9 |
| CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 | 1.0.9 |
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