Ce que signifie la règle
La règle vérifie l'absence de cbc:MultiplierFactorNumeric dans chaque cac:Price/cac:AllowanceCharge des lignes de facture ou d'avoir, quelle que soit la valeur de l'indicateur de remise ou de frais. Le montant de la remise sur le prix (BT-147) et le prix avant remise (BT-148) sont des champs distincts. Le pourcentage d'une remise placée directement sous la ligne (BT-138) est hors du champ de ce contrôle.
Pourquoi elle compte
EN 16931 représente la remise sur le prix par un montant, sans coefficient dans le bloc de remise du prix.
Comment corriger
Supprimez cbc:MultiplierFactorNumeric de cac:AllowanceCharge dans cac:Price, sur chaque cac:InvoiceLine ou cac:CreditNoteLine concernée. Conservez le montant correct de la remise sur le prix (BT-147) et le prix avant remise (BT-148), hors TVA. Pour afficher le pourcentage sans modifier le calcul, utilisez la note de ligne (BT-127). N'ajoutez pas la même remise une deuxième fois au niveau de la ligne. Exportez le fichier corrigé et vérifiez-le de nouveau.
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Le texte publié de la règle
A UBL invoice should not include the InvoiceLine Item Price AllowanceCharge MultiplierFactorNumeric Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (UBL) | 1.3.17 |
| EN 16931 (UBL credit note) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) | 2026.5 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) | 2026.5 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 | 1.0.9 |
| CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 | 1.0.9 |
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