Ce que signifie la règle
La règle vérifie l'absence de cac:Price/cbc:ValidityPeriod dans chaque cac:InvoiceLine ou cac:CreditNoteLine. Elle ne sélectionne pas cac:Price/cac:ValidityPeriod et ne vérifie pas les périodes placées directement sous la ligne.
Pourquoi elle compte
L'espace de noms fait partie de l'identité d'un élément XML. Le test sélectionne cbc:ValidityPeriod, mais pas cac:ValidityPeriod.
Comment corriger
Vérifiez l'espace de noms de l'élément, puis supprimez cbc:ValidityPeriod de cac:Price dans chaque cac:InvoiceLine ou cac:CreditNoteLine concernée. Si vous devez conserver des dates de validité du prix sous forme de texte, utilisez la note de ligne (BT-127) ou la note de la facture (BT-22). Examinez séparément cac:ValidityPeriod s'il est présent, car ce test ne le vérifie pas. Exportez le fichier corrigé et vérifiez-le de nouveau.
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Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée
Le texte publié de la règle
A UBL invoice should not include the InvoiceLine Item Price ValidityPeriod Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (UBL) | 1.3.17 |
| EN 16931 (UBL credit note) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) | 2026.5 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) | 2026.5 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 | 1.0.9 |
| CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 | 1.0.9 |
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