Ce que signifie la règle
La règle vérifie que cac:Price ne contient aucun élément cbc:PriceChangeReason dans chaque cac:InvoiceLine ou cac:CreditNoteLine. Cet élément contient un texte expliquant un changement de prix. Le prix unitaire (BT-146) et la quantité de base du prix (BT-149) sont des informations distinctes que cette règle ne vérifie pas.
Pourquoi elle compte
EN 16931 ne prévoit pas de champ distinct pour un motif de changement de prix à l'intérieur du prix de ligne.
Comment corriger
Supprimez cbc:PriceChangeReason de cac:Price dans chaque cac:InvoiceLine ou cac:CreditNoteLine concernée. Si vous devez conserver l'explication, écrivez-la dans la note de ligne (BT-127) ou la description de l'article (BT-154). Exportez le fichier corrigé et vérifiez-le de nouveau.
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Le texte publié de la règle
A UBL invoice should not include the InvoiceLine Item Price PriceChangeReason Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (UBL) | 1.3.17 |
| EN 16931 (UBL credit note) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) | 2026.5 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) | 2026.5 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 | 1.0.9 |
| CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 | 1.0.9 |
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