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Avertissement

UBL-CR-538: Pas d'expression XPath dans la référence de document d'une ligne

En bref

Avertissement : à vérifier.

UBL-CR-538 signifie que la référence de document d'une ligne de facture ou d'avoir contient un XPath (cbc:XPath), un pointeur vers une partie du document référencé, que la norme EN 16931 n'utilise pas à cet endroit. Ce n'est qu'un avertissement, mais retirez le XPath et gardez l'identifiant.

Sur cette page

Ce que signifie la règle

La norme EN 16931 autorise sur une ligne une référence de document, destinée à l'identifiant de l'objet facturé (BT-128). Il lui suffit d'un identifiant et du code de type de document 130. Cette règle émet un avertissement si la référence de document d'une ligne contient aussi un XPath (cbc:XPath), une expression technique qui désigne une partie précise du document référencé.

Pourquoi elle compte

Il s'agit d'un avertissement. La norme n'a pas de champ pour cela. Il vaut la peine de corriger si vous voulez un fichier sans avertissement.

Comment corriger

Si vous produisez le XML vous-même, supprimez cbc:XPath de cac:DocumentReference dans cac:InvoiceLine (cac:CreditNoteLine dans un avoir).

Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique

Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée

Le texte publié de la règle

A UBL invoice should not include the InvoiceLine DocumentReference Xpath

Où cette règle s’applique

Jeu de règles Version
EN 16931 (UBL) 1.3.17
EN 16931 (UBL credit note) 1.3.17
XRechnung 3.0 (UBL) 3.0.2
XRechnung 3.0 (UBL credit note) 3.0.2
Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) 2026.5
Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) 2026.5
SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) 2.0.3.13
SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) 2.0.3.13
France CTC (UBL invoice) 1.4.0-04
France CTC (UBL credit note) 1.4.0-04
CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 1.0.9
CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 1.0.9
Texte de la règle issu de phive-rules 4.6.4.

Vérifier votre fichier

Déposez votre facture électronique pour voir si UBL-CR-538 échoue encore, et quelles autres règles échouent.

Mis à jour le 6 novembre 2026