Ce que signifie la règle
La règle vérifie que la section livraison d'un fichier UBL (cac:Delivery) ne contient pas de quantité propre (cbc:Quantity). Ce champ donnerait une seule quantité pour l'ensemble de la livraison. Dans la norme EN 16931, les quantités se trouvent sur les lignes, sous la forme de la quantité facturée (BT-129) de chaque ligne.
Pourquoi elle compte
La norme EN 16931 n'utilise pas de quantité directement sous cac:Delivery.
Comment corriger
Vérifiez la quantité de chaque ligne et assurez-vous que c'est bien celle que vous facturez. Effacez ensuite toute quantité de livraison distincte dans votre logiciel de facturation et exportez de nouveau. Si vous produisez le XML vous-même, supprimez le cbc:Quantity placé directement sous cac:Delivery et ne touchez pas aux quantités des lignes (cbc:InvoicedQuantity, ou cbc:CreditedQuantity dans un avoir).
Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique
Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée
Le texte publié de la règle
A UBL invoice should not include the Delivery Quantity Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (UBL) | 1.3.17 |
| EN 16931 (UBL credit note) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) | 2026.5 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) | 2026.5 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 | 1.0.9 |
| CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 | 1.0.9 |
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