Aller au contenu

Avertissement

CII-SR-217: Pas de modèle de référence de coût dans le compte d'une ligne

En bref

Avertissement : à vérifier.

CII-SR-217 signifie que le compte comptable d'une ligne contient un élément CostReferenceDimensionPattern, que la norme EN 16931 n'utilise pas. La facture reste acceptée. Supprimez cet élément et gardez uniquement l'ID.

Sur cette page

Ce que signifie la règle

Une ligne (BG-25) peut indiquer une référence comptable de l'acheteur (BT-133) dans l'ID de ReceivableSpecifiedTradeAccountingAccount. La règle vérifie que cet élément ne contient pas de CostReferenceDimensionPattern, un modèle de dimension de référence de coût.

Pourquoi elle compte

Il s'agit d'un avertissement, donc la facture reste acceptée. La norme ne lit que l'ID du compte, si bien que le modèle de coût est ignoré. Il vaut la peine de corriger si le destinataire ou sa plateforme agréée attend un fichier EN 16931 propre.

Comment corriger

Dans ReceivableSpecifiedTradeAccountingAccount, sur chaque ligne, supprimez CostReferenceDimensionPattern. Gardez l'ID si vous voulez transmettre une référence comptable de l'acheteur. Si votre logiciel l'écrit, cherchez une option d'export de centres de coûts ou de dimensions analytiques et désactivez-la.

Le texte publié de la règle

CostReferenceDimensionPattern should not be present

Où cette règle s’applique

Jeu de règles Version
EN 16931 (CII) 1.3.17
XRechnung 3.0 (CII) 3.0.2
NLCIUS (CII) 1.0.3.13
France CTC (CII) 1.4.0-04
Texte de la règle issu de phive-rules 4.6.4.

Vérifier votre fichier

Déposez votre facture électronique pour voir si CII-SR-217 échoue encore, et quelles autres règles échouent.

Mis à jour le 6 novembre 2026