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Bloquante

CII-SR-090: Un seul identifiant pour les éléments de pays d'origine

En bref

Bloquante : échec aux vérifications sélectionnées.

CII-SR-090 exige, pour chaque ligne comportant au moins un élément ram:OriginTradeCountry, exactement un élément ram:ID au total dans ces éléments d'origine. Ajoutez l'identifiant manquant ou supprimez les identifiants en trop. Si vous ne renseignez pas le pays d'origine (BT-159), supprimez tous les éléments ram:OriginTradeCountry de la ligne.

Sur cette page

Ce que signifie la règle

Pour chaque ligne de facture (BG-25), le test réussit si ram:SpecifiedTradeProduct ne contient aucun ram:OriginTradeCountry. Sinon, il exige exactement un ram:OriginTradeCountry/ram:ID au total. Il n'impose pas un ID par élément d'origine, ne limite pas le nombre d'éléments d'origine et ne vérifie pas la valeur de l'identifiant.

Pourquoi elle compte

Ce contrôle permet l'absence des données d'origine. Dès qu'un élément d'origine est présent, il exige un identifiant unique au total. Un identifiant absent ou plusieurs identifiants font échouer ce contrôle.

Comment corriger

Dans ram:SpecifiedTradeProduct de la ligne concernée, ajoutez le ram:OriginTradeCountry/ram:ID manquant ou supprimez les éléments ram:ID en trop pour ne conserver que l'identifiant voulu. Si vous ne souhaitez pas renseigner le pays d'origine (BT-159), supprimez tous les éléments ram:OriginTradeCountry de cet article. Exportez le fichier corrigé et vérifiez-le à nouveau.

Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique

Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée

Le texte publié de la règle

ID should exist maximum once.

Où cette règle s’applique

Jeu de règles Version
EN 16931 (CII) 1.3.17
XRechnung 3.0 (CII) 3.0.2
NLCIUS (CII) 1.0.3.13
France CTC (CII) 1.4.0-04
Texte de la règle issu de phive-rules 4.6.4.

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Mis à jour le 6 novembre 2026