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Avertissement

CII-SR-053: Pas de champ séparé pour le groupe de produits

En bref

Avertissement : à vérifier.

CII-SR-053 est un avertissement : le produit d'une ligne de facture CII porte un identifiant de groupe dans ram:ProductGroupID. Retirez cet élément. Si le code provient d'une classification reconnue, vous pouvez utiliser l'identifiant de classification de l'article (BT-158) avec son schéma.

Sur cette page

Ce que signifie la règle

Le contrôle vérifie que les informations sur l'article d'une ligne (BG-31, ram:SpecifiedTradeProduct) ne contiennent pas d'élément enfant direct ram:ProductGroupID. L'avertissement dépend de la présence de l'élément, pas de sa valeur.

Pourquoi elle compte

La norme EN 16931 n'utilise pas ram:ProductGroupID à cet endroit. Un groupe de produits interne n'est pas nécessairement une classification reconnue.

Comment corriger

Retirez ram:ProductGroupID. Si le code provient d'une classification reconnue comme CPV ou UNSPSC, utilisez ram:DesignatedProductClassification/ram:ClassCode pour l'identifiant de classification de l'article (BT-158), avec le listID approprié. S'il s'agit d'une catégorie interne à votre entreprise, omettez-la ou écrivez toute information utile dans la description de l'article (BT-154, ram:Description). Exportez et vérifiez de nouveau le fichier.

Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique

Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée

Le texte publié de la règle

ProductGroupID should not be present

Où cette règle s’applique

Jeu de règles Version
EN 16931 (CII) 1.3.17
XRechnung 3.0 (CII) 3.0.2
NLCIUS (CII) 1.0.3.13
France CTC (CII) 1.4.0-04
Texte de la règle issu de phive-rules 4.6.4.

Vérifier votre fichier

Déposez votre facture électronique pour voir si CII-SR-053 échoue encore, et quelles autres règles échouent.

Mis à jour le 6 novembre 2026