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Avertissement

CII-SR-042: Pas d'identifiant dans les notes de ligne

En bref

Avertissement : à vérifier.

CII-SR-042 signifie que la note d'une ligne contient un élément ID (identifiant de la note), que la norme EN 16931 n'utilise pas, supprimez l'ID de la note.

Sur cette page

Ce que signifie la règle

La note d'une ligne (BT-127) est écrite comme un élément IncludedNote dans la section AssociatedDocumentLineDocument. La règle y trouve un élément ID. Il ne s'agit pas du numéro de ligne (BT-126), donné dans son propre élément, et une note de ligne n'a pas d'identifiant propre.

Pourquoi elle compte

Il s'agit d'un avertissement.

Comment corriger

Supprimez l'élément ID de la note de chaque ligne qui le contient et laissez le numéro de ligne tel quel. Si votre logiciel de facturation numérote ses notes de ligne dans l'export, demandez à son support de ne plus le faire.

Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique

Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée

Le texte publié de la règle

ID should not be present

Où cette règle s’applique

Jeu de règles Version
EN 16931 (CII) 1.3.17
XRechnung 3.0 (CII) 3.0.2
NLCIUS (CII) 1.0.3.13
France CTC (CII) 1.4.0-04
Texte de la règle issu de phive-rules 4.6.4.

Vérifier votre fichier

Déposez votre facture électronique pour voir si CII-SR-042 échoue encore, et quelles autres règles échouent.

Mis à jour le 6 novembre 2026