Ce que signifie la règle
La note d'une ligne (BT-127) est écrite comme un élément IncludedNote dans la section AssociatedDocumentLineDocument. La règle y trouve un élément SubjectCode. Un code de sujet (BT-21) est autorisé sur une note de facture de l'en-tête, mais une note de ligne n'est que du texte.
Pourquoi elle compte
Il s'agit d'un avertissement.
Comment corriger
Supprimez l'élément SubjectCode de la note de chaque ligne qui le contient et vérifiez que l'élément Content contient le message en toutes lettres. Si le sujet compte, écrivez-le au début du texte de la note. Si votre logiciel de facturation ajoute lui-même le code, demandez à son support de ne plus l'écrire sur les lignes.
Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique
Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée
Le texte publié de la règle
SubjectCode should not be present Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (CII) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |
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- CII-SR-048 Pas de champ séparé pour le numéro du fabricant