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Avertissement

CII-SR-039: Une seule note par ligne de facture

En bref

Avertissement : à vérifier.

CII-SR-039 signifie qu'une ligne a plusieurs notes, alors que la norme EN 16931 n'en autorise qu'une par ligne, regroupez les notes de cette ligne en une seule.

Sur cette page

Ce que signifie la règle

Chaque ligne (BG-25) peut porter au plus une note de ligne (BT-127), écrite comme un élément IncludedNote dans la section AssociatedDocumentLineDocument de la ligne. La règle compte les éléments IncludedNote de chaque ligne et attend zéro ou un.

Pourquoi elle compte

Il s'agit d'un avertissement. La norme prévoit un seul champ de note par ligne.

Comment corriger

Réunissez les notes de la ligne concernée en un seul texte, les unes à la suite des autres. La correction vaut la peine lorsque les notes contiennent une information que l'acheteur doit lire.

Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique

Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée

Le texte publié de la règle

IncludedNote should exist maximum once

Où cette règle s’applique

Jeu de règles Version
EN 16931 (CII) 1.3.17
XRechnung 3.0 (CII) 3.0.2
NLCIUS (CII) 1.0.3.13
France CTC (CII) 1.4.0-04
Texte de la règle issu de phive-rules 4.6.4.

Vérifier votre fichier

Déposez votre facture électronique pour voir si CII-SR-039 échoue encore, et quelles autres règles échouent.

Mis à jour le 8 novembre 2026