Ce que signifie la règle
Cette règle vérifie qu'aucune ligne de la facture ou de l'avoir ne comporte de bloc cac:ItemPriceExtension. En UBL, ce bloc peut contenir un montant calculé pour la ligne et son propre total de TVA. La norme EN 16931 n'a pas de champ correspondant. Le montant HT de la ligne (BT-131) se renseigne dans cbc:LineExtensionAmount et la TVA est résumée dans le récapitulatif de TVA.
Pourquoi elle compte
La norme EN 16931 ne prévoit pas de bloc cac:ItemPriceExtension sur les lignes de facture ou d'avoir. Le montant HT de la ligne (BT-131) dispose de son propre champ.
Comment corriger
Supprimez cac:ItemPriceExtension de chaque cac:InvoiceLine ou cac:CreditNoteLine qui en contient un. Conservez le montant HT de la ligne (BT-131) dans cbc:LineExtensionAmount. Si votre logiciel ajoute ce bloc, demandez à son éditeur de corriger l'export. Vérifiez ensuite le fichier corrigé.
Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique
Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée
Le texte publié de la règle
A UBL invoice should not include the InvoiceLine ItemPriceExtension Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (UBL) | 1.3.17 |
| EN 16931 (UBL credit note) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) | 2026.5 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) | 2026.5 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 | 1.0.9 |
| CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 | 1.0.9 |
Vérifier votre fichier
Règles liées
- UBL-CR-648 L'identifiant de spécification doit être sans attribut schemeID
- UBL-CR-649 L'identifiant de processus métier doit être sans attribut schemeID
- UBL-CR-650 Le numéro de facture doit être sans attribut schemeID
- UBL-CR-651 Pas de schemeID sur cbc:SalesOrderID au niveau du document
- UBL-CR-652 Les numéros de TVA et fiscaux doivent être sans attribut schemeID
- UBL-CR-653 La référence de paiement doit être sans attribut schemeID