Ce que signifie la règle
Cette règle vérifie qu'aucune ligne de la facture ou de l'avoir ne contient de cac:SubInvoiceLine. UBL permet à une ligne d'en contenir de plus petites, par exemple les composants d'un lot. La norme EN 16931 prévoit une liste de lignes à plat (BG-25), sans imbrication. Ce test porte sur cac:SubInvoiceLine, pas sur cac:SubCreditNoteLine.
Pourquoi elle compte
La norme EN 16931 ne prévoit pas de cac:SubInvoiceLine dans une ligne de facture ou d'avoir.
Comment corriger
Décidez de ce que l'acheteur doit voir. Soit vous présentez les composants comme des lignes ordinaires, soit vous gardez une seule ligne pour le lot et vous décrivez son contenu dans la description de l'article. Gardez chaque montant sur une seule ligne, afin qu'il ne soit pas compté deux fois dans les totaux. Si vous produisez le XML vous-même, retirez cac:SubInvoiceLine des lignes. Vérifiez ensuite le fichier corrigé.
Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique
Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée
Le texte publié de la règle
A UBL invoice should not include the InvoiceLine SubInvoiceLine Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (UBL) | 1.3.17 |
| EN 16931 (UBL credit note) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) | 2026.5 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) | 2026.5 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 | 1.0.9 |
| CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 | 1.0.9 |
Vérifier votre fichier
Règles liées
- UBL-CR-647 Pas de bloc cac:ItemPriceExtension dans les lignes
- UBL-CR-648 L'identifiant de spécification doit être sans attribut schemeID
- UBL-CR-649 L'identifiant de processus métier doit être sans attribut schemeID
- UBL-CR-650 Le numéro de facture doit être sans attribut schemeID
- UBL-CR-651 Pas de schemeID sur cbc:SalesOrderID au niveau du document
- UBL-CR-652 Les numéros de TVA et fiscaux doivent être sans attribut schemeID