Ce que signifie la règle
La règle examine l'article de chaque ligne de facture (ou d'avoir) d'un fichier UBL. Elle avertit lorsque l'identifiant standard de l'article (BT-157) contient un bloc cac:IssuerParty, prévu pour désigner la personne ou l'organisation ayant émis l'identifiant. Le schéma de l'identifiant est distinct de ce bloc.
Pourquoi elle compte
La norme EN 16931 n'utilise pas de bloc cac:IssuerParty dans l'identifiant standard de l'article.
Comment corriger
Retirez les informations d'émetteur de l'identifiant standard de l'article dans votre logiciel de facturation ou dans le paramétrage de l'export. Conservez l'identifiant dans cbc:ID avec son schemeID, par exemple 0160 pour un GTIN. Si vous produisez le XML vous-même, supprimez cac:IssuerParty de cac:StandardItemIdentification sous cac:InvoiceLine/cac:Item (cac:CreditNoteLine dans un avoir) et conservez le schemeID sur cbc:ID.
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Le texte publié de la règle
A UBL invoice should not include the InvoiceLine Item StandardItemIdentification IssuerParty Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (UBL) | 1.3.17 |
| EN 16931 (UBL credit note) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) | 2026.5 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) | 2026.5 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 | 1.0.9 |
| CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 | 1.0.9 |
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Règles liées
- UBL-CR-587 Pas d'identification de catalogue sur une ligne de facture
- UBL-CR-588 Pas d'identifiant d'article supplémentaire sur une ligne
- UBL-CR-589 Pas de référence à un document de catalogue sur une ligne
- UBL-CR-590 Pas de référence de spécification dans l'article d'une ligne
- UBL-CR-591 Le pays d'origine d'une ligne se donne par un code, pas un nom
- UBL-CR-592 Pas de code de nature dans la classification d'une ligne