Ce que signifie la règle
La règle examine l'article de chaque ligne de facture (ou d'avoir) d'un fichier UBL. Elle avertit lorsque l'identifiant standard de l'article (BT-157), prévu pour un code comme un GTIN, contient un bloc cac:MeasurementDimension. Ce bloc décrit une mesure de l'article, par exemple une longueur ou un poids, et peut contenir une valeur ou des limites. La règle contrôle la présence de ce bloc, pas la valeur de l'identifiant.
Pourquoi elle compte
La norme EN 16931 n'utilise pas de bloc cac:MeasurementDimension dans l'identifiant standard de l'article.
Comment corriger
Repérez dans votre logiciel de facturation le champ produit exporté comme dimension. Désactivez cet export ou associez-le à un attribut d'article avec un nom et une valeur, par exemple le nom Poids et la valeur 2 kg. Si vous produisez le XML vous-même, supprimez cac:MeasurementDimension de cac:StandardItemIdentification sous cac:InvoiceLine/cac:Item (cac:CreditNoteLine dans un avoir). Pour conserver la mesure, ajoutez un cac:AdditionalItemProperty sous cac:Item avec un cbc:Name et un cbc:Value.
Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique
Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée
Le texte publié de la règle
A UBL invoice should not include the InvoiceLine Item StandardItemIdentification MeasurementDimension Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (UBL) | 1.3.17 |
| EN 16931 (UBL credit note) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) | 2026.5 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) | 2026.5 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 | 1.0.9 |
| CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 | 1.0.9 |
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