FX-SCH-A-000528: La devise de comptabilisation de la TVA doit être un code valide (Basic)

Ce que signifie la règle

La devise de comptabilisation de la TVA (BT-6) indique la devise utilisée pour comptabiliser la TVA lorsqu'elle diffère de celle de la facture. Elle se trouve dans ram:TaxCurrencyCode sous ram:ApplicableHeaderTradeSettlement. Cette règle du profil Basic de Factur-X et de ZUGFeRD vérifie ce code lorsqu'il n'est pas vide, selon la liste des devises autorisées. Elle ne détermine pas si une devise de comptabilisation distincte est nécessaire et ne contrôle pas le total de TVA correspondant.

Pourquoi elle compte

Le code identifie la devise utilisée pour la comptabilisation de la TVA. Un nom ou un symbole de devise ne remplace pas le code normalisé.

Comment corriger

Vérifiez quelle devise de comptabilisation de la TVA est nécessaire. Si elle diffère de celle de la facture, indiquez son code autorisé dans ram:TaxCurrencyCode et reprenez-le dans l'attribut currencyID du ram:TaxTotalAmount correspondant à BT-111. Si aucune devise distincte n'est nécessaire, supprimez ram:TaxCurrencyCode et ce montant supplémentaire, mais conservez le total de TVA dans la devise de la facture (BT-110). Repérez les montants par leur devise, pas par leur position. Exportez de nouveau la facture et vérifiez-la.

Le texte publié de la règle

Value of 'ram:TaxCurrencyCode' is not allowed.

Où cette règle s’applique