FX-SCH-A-000296: Un code de classification doit indiquer son schéma

Ce que signifie la règle

Lorsqu'une ligne porte un code de classification d'article (BT-158), comme un code du tarif douanier, l'élément ram:ClassCode doit avoir un attribut listID (BT-158-1) qui indique de quelle classification provient le code. Cette règle vérifie la présence de l'attribut, pas sa valeur. Les valeurs autorisées relèvent de FX-SCH-A-000297. Cette vérification s'applique aux profils EN 16931 et Extended de Factur-X et de ZUGFeRD.

Pourquoi elle compte

Un code seul est ambigu, car les mêmes chiffres peuvent avoir des sens différents selon le système de classification.

Comment corriger

Dans votre logiciel de facturation, repérez le champ de classification ou de code marchandise de l'article et renseignez le schéma correspondant, par exemple HS pour un code du Système harmonisé. Si le logiciel ne peut pas écrire listID, demandez à son éditeur de corriger l'export. Si vous produisez le XML vous-même, ajoutez l'attribut à l'élément, par exemple listID="HS" sur ram:ClassCode lorsque le code relève de ce schéma. Exportez de nouveau la facture et vérifiez-la.

Le texte publié de la règle

Attribute '@listID' is required in this context.

Où cette règle s’applique