Ce que signifie la règle
Dans chaque ram:SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation (BG-22), la règle autorise au plus un ram:TaxTotalAmount dont currencyID est égal à ram:InvoiceCurrencyCode (BT-5) dans ram:ApplicableHeaderTradeSettlement. Elle n'impose pas la présence de ce total et ne vérifie pas son montant. Les éléments dans une autre devise ne sont pas comptés ici, sans que cela établisse leur validité comme totaux dans la devise de comptabilisation (BT-111). Elle s'applique aux cinq profils de Factur-X 1.09 et de ZUGFeRD 2.5.
Pourquoi elle compte
Le total de TVA dans la devise de la facture (BT-110) est distinct du total dans la devise de comptabilisation (BT-111). Cette règle limite uniquement les éléments correspondant à la devise de la facture.
Comment corriger
Conservez le total correct (BT-110) dans un seul ram:TaxTotalAmount dont currencyID correspond à ram:InvoiceCurrencyCode. Supprimez les éléments répétés sans changer leur devise pour contourner ce contrôle. N'incluez un total BT-111 que s'il correspond réellement à votre facture et si votre profil le permet. Exportez de nouveau et vérifiez à nouveau le fichier.
Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture Factur-X
Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée Bêta
Le texte publié de la règle
Element variant 'ram:TaxTotalAmount[@currencyID=../../ram:InvoiceCurrencyCode]' may occur at maximum 1 times. Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| Factur-X 1.09 MINIMUM | 1.0.9-2 |
| Factur-X 1.09 BASIC WL | 1.0.9-2 |
| Factur-X 1.09 BASIC | 1.0.9-2 |
| Factur-X 1.09 EN 16931 | 1.0.9-2 |
| Factur-X 1.09 EXTENDED | 1.0.9-2 |
| ZUGFeRD 2.5 MINIMUM | 2.5.2 |
| ZUGFeRD 2.5 BASIC WL | 2.5.2 |
| ZUGFeRD 2.5 BASIC | 2.5.2 |
| ZUGFeRD 2.5 EN 16931 | 2.5.2 |
| ZUGFeRD 2.5 EXTENDED | 2.5.2 |
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Règles liées
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