Ce que signifie la règle
Le contexte du document (rsm:ExchangedDocumentContext) peut contenir zéro ou un ram:BusinessProcessSpecifiedDocumentContextParameter, qui porte le processus métier (BT-23). Deux blocs ou plus font échouer la règle, même s'ils contiennent le même identifiant. L'absence de bloc ne fait pas échouer cette règle.
Pourquoi elle compte
Le processus métier indique à quel processus la facture se rattache. Le profil prévoit au plus un bloc pour cette indication dans le contexte du document.
Comment corriger
Dans l'export XML, supprimez les blocs ram:BusinessProcessSpecifiedDocumentContextParameter en trop dans rsm:ExchangedDocumentContext. Conservez celui qui correspond au processus utilisé. Ne supprimez pas un identifiant exigé par une autre règle au seul motif que celle-ci permet son absence. Exportez de nouveau et vérifiez le fichier.
Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture Factur-X
Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée Bêta
Le texte publié de la règle
Element 'ram:BusinessProcessSpecifiedDocumentContextParameter' may occur at maximum 1 times. Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| Factur-X 1.09 MINIMUM | 1.0.9-2 |
| Factur-X 1.09 BASIC WL | 1.0.9-2 |
| Factur-X 1.09 BASIC | 1.0.9-2 |
| Factur-X 1.09 EN 16931 | 1.0.9-2 |
| Factur-X 1.09 EXTENDED | 1.0.9-2 |
| ZUGFeRD 2.5 MINIMUM | 2.5.2 |
| ZUGFeRD 2.5 BASIC WL | 2.5.2 |
| ZUGFeRD 2.5 BASIC | 2.5.2 |
| ZUGFeRD 2.5 EN 16931 | 2.5.2 |
| ZUGFeRD 2.5 EXTENDED | 2.5.2 |
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Règles liées
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