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Avertissement

CII-SR-412: Pas de total de remises distinct dans les totaux de la facture

En bref

Avertissement : à vérifier.

CII-SR-412 signifie que les totaux de la facture contiennent un TotalDiscountAmount, que la norme EN 16931 n'utilise pas. Ce n'est qu'un avertissement et la facture reste acceptée ; supprimez l'élément et utilisez le total des remises portant sur l'ensemble de la facture (BT-107).

Sur cette page

Ce que signifie la règle

Les totaux de la facture contiennent un élément TotalDiscountAmount, un total de remises distinct. La norme EN 16931 ne l'utilise pas. Le total des remises portant sur l'ensemble de la facture (BT-107) se saisit dans l'élément AllowanceTotalAmount, qui est un autre élément.

Pourquoi elle compte

Il s'agit d'un avertissement : la facture est tout de même acceptée. Le logiciel de l'acheteur ne lit pas TotalDiscountAmount, et un total de remises qui ne figure que là est perdu. Cela vaut la peine d'être corrigé si la facture comporte des remises portant sur l'ensemble de la facture, car le logiciel de l'acheteur attend leur total dans l'élément prévu.

Comment corriger

Supprimez l'élément TotalDiscountAmount des totaux. Si la facture comporte des remises sur l'ensemble de la facture, vérifiez que leur total figure comme total des remises (BT-107) et qu'il correspond aux remises indiquées sur la facture. S'il n'y en a pas, omettez l'élément.

Le texte publié de la règle

TotalDiscountAmount should not be present

Où cette règle s’applique

Jeu de règles Version
EN 16931 (CII) 1.3.17
XRechnung 3.0 (CII) 3.0.2
NLCIUS (CII) 1.0.3.13
France CTC (CII) 1.4.0-04
Texte de la règle issu de phive-rules 4.6.4.

Vérifier votre fichier

Déposez votre facture électronique pour voir si CII-SR-412 échoue encore, et quelles autres règles échouent.

Mis à jour le 6 novembre 2026