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Avertissement

CII-SR-082: Pas de nom de système dans la classification de l'article

En bref

Avertissement : à vérifier.

CII-SR-082 signale la présence de ram:SystemName dans la classification d'un article sur une ligne. Supprimez cet élément de ram:DesignatedProductClassification. Pour identifier le système de classification de BT-158, utilisez le code UNTDID 7143 approprié dans ram:ClassCode/@listID, et non le nom du système écrit en toutes lettres.

Sur cette page

Ce que signifie la règle

Dans le ram:SpecifiedTradeProduct d'une ligne, cette règle vérifie qu'aucun ram:DesignatedProductClassification ne contient d'élément enfant ram:SystemName. Ce contrôle ne vérifie ni le code de classification (BT-158) ni son attribut listID.

Pourquoi elle compte

La syntaxe CII d'EN 16931 identifie le système de classification par l'attribut listID de ram:ClassCode, et non par un élément distinct contenant son nom.

Comment corriger

Conservez le code de classification de l'article dans ram:ClassCode. Trouvez le code UNTDID 7143 correspondant à son système de classification et placez ce code dans listID. N'y recopiez pas le nom du système écrit en toutes lettres. Supprimez ram:SystemName du ram:DesignatedProductClassification concerné. Si votre logiciel ne peut pas produire cette structure, demandez à son fournisseur de corriger l'export CII. Vérifiez à nouveau le fichier corrigé.

Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique

Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée

Le texte publié de la règle

SystemName should not be present

Où cette règle s’applique

Jeu de règles Version
EN 16931 (CII) 1.3.17
XRechnung 3.0 (CII) 3.0.2
NLCIUS (CII) 1.0.3.13
France CTC (CII) 1.4.0-04
Texte de la règle issu de phive-rules 4.6.4.

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Déposez votre facture électronique pour voir si CII-SR-082 échoue encore, et quelles autres règles échouent.

Mis à jour le 6 novembre 2026