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Avertissement

CII-SR-076: Pas de code de type de contenu sur les attributs de l'article

En bref

Avertissement : à vérifier.

CII-SR-076 signale la présence de ram:ContentTypeCode dans un attribut d'article d'une ligne. Supprimez cet élément de ram:ApplicableProductCharacteristic, en conservant le nom de l'attribut (BT-160) et sa valeur textuelle (BT-161).

Sur cette page

Ce que signifie la règle

Dans le ram:SpecifiedTradeProduct d'une ligne, cette règle vérifie qu'aucun attribut d'article (BG-32), représenté par ram:ApplicableProductCharacteristic, ne contient d'élément enfant ram:ContentTypeCode.

Pourquoi elle compte

La syntaxe CII d'EN 16931 utilise un nom et une valeur textuelle pour l'attribut, sans cet élément distinct de code de type de contenu.

Comment corriger

Supprimez ram:ContentTypeCode de chaque ram:ApplicableProductCharacteristic concerné. Conservez le nom de l'attribut dans ram:Description (BT-160) et sa valeur textuelle dans ram:Value (BT-161). Si votre logiciel continue d'ajouter l'élément, demandez à son fournisseur de le retirer de l'export CII. Vérifiez à nouveau le fichier corrigé.

Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique

Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée

Le texte publié de la règle

ContentTypeCode should not be present

Où cette règle s’applique

Jeu de règles Version
EN 16931 (CII) 1.3.17
XRechnung 3.0 (CII) 3.0.2
NLCIUS (CII) 1.0.3.13
France CTC (CII) 1.4.0-04
Texte de la règle issu de phive-rules 4.6.4.

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Mis à jour le 6 novembre 2026