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Avertissement

CII-SR-079: Pas de norme référencée sur les attributs de l'article

En bref

Avertissement : à vérifier.

CII-SR-079 signale la présence de ram:ApplicableReferencedStandard dans un attribut d'article d'une ligne. Supprimez cet élément de ram:ApplicableProductCharacteristic. Si l'acheteur a besoin de la référence à la norme, conservez-la dans la description de l'article (BT-154) ou dans la valeur de l'attribut (BT-161).

Sur cette page

Ce que signifie la règle

Dans le ram:SpecifiedTradeProduct d'une ligne, cette règle vérifie qu'aucun attribut d'article (BG-32), représenté par ram:ApplicableProductCharacteristic, ne contient d'élément enfant ram:ApplicableReferencedStandard.

Pourquoi elle compte

La syntaxe CII d'EN 16931 ne prévoit pas cette référence structurée à une norme dans un attribut d'article.

Comment corriger

Conservez le nom et la version de la norme, s'ils sont utiles, sous forme de texte dans la description de l'article (BT-154) ou dans la valeur de l'attribut, ram:Value (BT-161). Supprimez ram:ApplicableReferencedStandard du ram:ApplicableProductCharacteristic concerné. Si votre logiciel continue de l'ajouter, demandez à son fournisseur de modifier l'export CII. Vérifiez à nouveau le fichier corrigé.

Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique

Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée

Le texte publié de la règle

ApplicableReferencedStandard should not be present

Où cette règle s’applique

Jeu de règles Version
EN 16931 (CII) 1.3.17
XRechnung 3.0 (CII) 3.0.2
NLCIUS (CII) 1.0.3.13
France CTC (CII) 1.4.0-04
Texte de la règle issu de phive-rules 4.6.4.

Vérifier votre fichier

Déposez votre facture électronique pour voir si CII-SR-079 échoue encore, et quelles autres règles échouent.

Mis à jour le 6 novembre 2026