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Avertissement

CII-SR-059: Pas de sous-marque dans un champ séparé sur les lignes

En bref

Avertissement : à vérifier.

CII-SR-059 est un avertissement : le produit d'une ligne de facture CII indique une sous-marque dans ram:SubBrandName. Retirez cet élément séparé. Si le nom de sous-marque ou de gamme est utile, conservez-le dans le nom de l'article, sa description ou un attribut de l'article.

Sur cette page

Ce que signifie la règle

Le contrôle vérifie que les informations sur l'article d'une ligne (BG-31, ram:SpecifiedTradeProduct) ne contiennent pas d'élément enfant direct ram:SubBrandName. Il n'interdit pas de conserver le même texte dans le nom de l'article (BT-153), sa description (BT-154) ou ses attributs (BG-32).

Pourquoi elle compte

La norme EN 16931 n'utilise pas de champ ram:SubBrandName séparé à cet endroit. Les informations utiles sur la sous-marque ou la gamme peuvent être conservées dans les champs descriptifs de l'article.

Comment corriger

Retirez ram:SubBrandName des informations sur l'article. Si son contenu est utile, intégrez-le au nom de l'article (BT-153, ram:Name), à sa description (BT-154, ram:Description) ou à un attribut de l'article (BG-32). Exportez et vérifiez de nouveau le fichier.

Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique

Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée

Le texte publié de la règle

SubBrandName should not be present

Où cette règle s’applique

Jeu de règles Version
EN 16931 (CII) 1.3.17
XRechnung 3.0 (CII) 3.0.2
NLCIUS (CII) 1.0.3.13
France CTC (CII) 1.4.0-04
Texte de la règle issu de phive-rules 4.6.4.

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Déposez votre facture électronique pour voir si CII-SR-059 échoue encore, et quelles autres règles échouent.

Mis à jour le 6 novembre 2026