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Avertissement

CII-SR-058: Pas de marque dans un champ séparé sur les lignes

En bref

Avertissement : à vérifier.

CII-SR-058 est un avertissement : le produit d'une ligne de facture CII indique une marque dans ram:BrandName. Retirez cet élément séparé. Si la marque est utile, conservez-la dans le nom de l'article, sa description ou un attribut de l'article.

Sur cette page

Ce que signifie la règle

Le contrôle vérifie que les informations sur l'article d'une ligne (BG-31, ram:SpecifiedTradeProduct) ne contiennent pas d'élément enfant direct ram:BrandName. Il n'interdit pas de mentionner la marque dans le nom de l'article (BT-153), sa description (BT-154) ou ses attributs (BG-32).

Pourquoi elle compte

La norme EN 16931 n'utilise pas de champ ram:BrandName séparé à cet endroit. La marque peut être conservée dans les champs prévus pour le nom, la description ou les attributs de l'article.

Comment corriger

Retirez ram:BrandName des informations sur l'article. Si la marque est utile, intégrez-la au nom de l'article (BT-153, ram:Name), par exemple devant le nom du produit, ou à sa description (BT-154, ram:Description). Un attribut de l'article (BG-32) nommé « Marque » convient aussi. Exportez et vérifiez de nouveau le fichier.

Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique

Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée

Le texte publié de la règle

BrandName should not be present

Où cette règle s’applique

Jeu de règles Version
EN 16931 (CII) 1.3.17
XRechnung 3.0 (CII) 3.0.2
NLCIUS (CII) 1.0.3.13
France CTC (CII) 1.4.0-04
Texte de la règle issu de phive-rules 4.6.4.

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Mis à jour le 6 novembre 2026