Ce que signifie la règle
Le contrôle UBL signale la présence de cac:AllowanceCharge/cbc:AllowanceChargeReasonCode, même si l'élément est vide. Au niveau de la facture, il s'agit du code de motif d'une remise (BG-20, BT-98) ou de frais (BG-21, BT-105). Ce chemin n'est pas limité aux remises et frais globaux. La même règle couvre aussi le code de motif des frais, pas seulement celui des remises.
Pourquoi elle compte
Il s'agit d'un avertissement. Le profil néerlandais déconseille les codes de motif des remises et des frais.
Comment corriger
Dans chaque cac:AllowanceCharge concerné, indiquez le motif en toutes lettres dans cbc:AllowanceChargeReason, par exemple remise de volume ou frais de port, puis supprimez entièrement cbc:AllowanceChargeReasonCode. Au niveau de la facture, le texte correspond à BT-97 pour une remise et à BT-104 pour des frais. Gardez les montants et les autres informations inchangés. Exportez le fichier et vérifiez-le à nouveau.
Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique
Le texte publié de la règle
The use of an allowance reason code (cac:AllowanceCharge/cbc:AllowanceChargeReasonCode) is not recommended Dans SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice), SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note), la règle s’énonce ainsi :
The use of a charge reason code (cac:AllowanceCharge/cbc:AllowanceChargeReasonCode) is not recommended Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |