Ce que signifie la règle
La facture contient un code de devise de comptabilisation de la TVA (BT-6), c'est-à-dire la devise utilisée pour la TVA lorsqu'elle diffère de la devise de la facture. La règle n'a aucune condition : l'avertissement apparaît dès que ce champ est utilisé.
Pourquoi elle compte
Rien n'est rejeté. L'avertissement signale que le jeu de règles néerlandais déconseille ce champ, vous ne pouvez donc pas compter sur son utilisation par le destinataire.
Comment corriger
Ne le corrigez que si vous voulez un fichier sans avertissement ou si l'acheteur le demande. Dans votre logiciel de facturation, supprimez le réglage de la devise de TVA ou désactivez l'option qui l'ajoute à l'export. Si vous facturez en devise étrangère et indiquez le montant de TVA en euros, demandez conseil à votre expert-comptable avant de le retirer.
Le texte publié de la règle
The use of a tax currency code (cbc:TaxCurrencyCode) is not recommended Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |