BR-FXEXT-02: Une note de ligne ayant un code de sujet doit contenir du texte

Ce que signifie la règle

Une note de ligne qui comporte un code de sujet (BT-X-10) doit aussi comporter le texte de la note de ligne (BT-127), une version codée de ce texte (BT-X-9), ou les deux. Dans le profil Extended de Factur-X et de ZUGFeRD, la note se trouve dans ram:AssociatedDocumentLineDocument/ram:IncludedNote et le contrôle cherche ram:Content ou ram:ContentCode à côté de ram:SubjectCode. Si vous renseignez les deux, ils doivent avoir le même sens. Le contrôle lui-même vérifie seulement qu'au moins l'un des deux est présent.

Pourquoi elle compte

Un code de sujet indique seulement de quel type de note il s'agit. Sans contenu, la note de ligne est vide, le destinataire n'a rien à lire ni à traiter et le fichier échoue à la vérification.

Comment corriger

Ouvrez la ligne dans votre logiciel de facturation et regardez ses notes, qui peuvent s'appeler remarques, commentaires ou texte de ligne. Ajoutez le texte de la note à chaque note de ligne qui a un sujet, ou supprimez le sujet si la note est inutile. Si vous renseignez à la fois un texte et un texte codé, vérifiez qu'ils disent la même chose.

Le texte publié de la règle

If the invoice line item free text subject code (BT-X-10) is specified, either the coded invoice line item free text (BT-X-9) or the invoice line item free text (BT-127) must be specified, or both. If both BT-X-9 and BT-127 are specified, both must have the same meaning.

Termes métier: BT-127

Où cette règle s’applique