Ce que signifie la règle
Sur chaque ligne de facture ou d'avoir, cac:Item ne devrait pas contenir de cbc:CatalogueIndicator. En UBL, cet indicateur précise si l'article provient d'un catalogue. Le contrôle porte sur la présence de l'élément, même vide ou avec la valeur false.
Pourquoi elle compte
La norme EN 16931 n'utilise pas cet indicateur de catalogue sur les lignes de facture ou d'avoir.
Comment corriger
Demandez à l'éditeur de votre logiciel de facturation de ne plus inclure cbc:CatalogueIndicator dans l'export. Si vous produisez le XML vous-même, supprimez cbc:CatalogueIndicator de cac:Item dans chaque cac:InvoiceLine ou cac:CreditNoteLine. Mettre sa valeur à false ou le laisser vide ne suffit pas. Vérifiez à nouveau le fichier.
Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique
Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée
Le texte publié de la règle
A UBL invoice should not include the InvoiceLine Item CatalogueIndicator Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (UBL) | 1.3.17 |
| EN 16931 (UBL credit note) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) | 2026.5 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) | 2026.5 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 | 1.0.9 |
| CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 | 1.0.9 |
Vérifier votre fichier
Règles liées
- UBL-CR-566 L'article ne doit pas porter d'indicateur de danger
- UBL-CR-567 Le champ AdditionalInformation n'est pas utilisé sur l'article
- UBL-CR-568 Le champ Keyword n'est pas utilisé sur l'article
- UBL-CR-569 Le champ BrandName n'est pas utilisé sur l'article
- UBL-CR-570 Le champ ModelName n'est pas utilisé sur l'article
- UBL-CR-571 Le numéro d'article de l'acheteur ne doit pas avoir d'ID étendu