Ce que signifie la règle
La règle contrôle chaque remise ou ligne de frais appliquée à une ligne (cac:AllowanceCharge) à la recherche d'un numéro d'ordre, un chiffre qui classe plusieurs remises et frais d'une même ligne. La règle se déclenche dès que l'élément est présent.
Pourquoi elle compte
Il s'agit d'un avertissement.
Comment corriger
Supprimez cbc:SequenceNumeric de la remise ou des frais.
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Le texte publié de la règle
A UBL invoice should not include the InvoiceLine AllowanceCharge SequenceNumeric Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (UBL) | 1.3.17 |
| EN 16931 (UBL credit note) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) | 2026.5 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) | 2026.5 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 | 1.0.9 |
| CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 | 1.0.9 |
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Règles liées
- UBL-CR-555 Pas de code comptable sur une remise ou des frais de ligne
- UBL-CR-556 Pas d'imputation comptable sur une remise ou des frais de ligne
- UBL-CR-557 Pas de montant par unité sur une remise ou des frais de ligne
- UBL-CR-558 Pas de catégorie de TVA propre sur une remise ou des frais de ligne
- UBL-CR-559 Pas de montant de TVA propre sur une remise ou des frais de ligne
- UBL-CR-560 Pas de moyen de paiement sur une remise ou des frais de ligne