Ce que signifie la règle
La référence à l'avis d'expédition (BT-16) renvoie à l'avis d'expédition, le document qui liste ce qui a été envoyé. En UBL, il s'agit de cac:DespatchDocumentReference. Cette règle vérifie que le bloc ne contient pas d'expression XPath (cbc:XPath), une expression technique qui désigne un endroit précis à l'intérieur du document référencé.
Pourquoi elle compte
EN 16931 n'utilise pas d'expression XPath dans la référence à l'avis d'expédition.
Comment corriger
Supprimez l'expression XPath de la référence à l'avis d'expédition. Si vous produisez le XML vous-même, supprimez cbc:XPath de cac:DespatchDocumentReference. Si vous ne pouvez pas modifier cette partie de l'export, demandez à l'éditeur du logiciel de retirer cet élément. Vérifiez ensuite le fichier à nouveau.
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Le texte publié de la règle
A UBL invoice should not include the DespatchDocumentReference Xpath Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (UBL) | 1.3.17 |
| EN 16931 (UBL credit note) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) | 2026.5 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) | 2026.5 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 | 1.0.9 |
| CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 | 1.0.9 |
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Règles liées
- UBL-CR-052 La référence d'avis d'expédition ne doit pas indiquer de langue
- UBL-CR-053 La référence d'avis d'expédition ne doit pas avoir de code de locale
- UBL-CR-054 La référence d'avis d'expédition ne doit pas indiquer de version
- UBL-CR-055 La référence d'avis d'expédition ne doit pas avoir de code de statut
- UBL-CR-056 La référence d'avis d'expédition ne doit pas contenir de description
- UBL-CR-057 La référence d'avis d'expédition ne doit pas avoir de pièce jointe